Informations Légales

Société propriétaire du Site

Laboratoire Centifolia - Route de Saint Clémentin - 79250 Nueil les Aubiers
S.A.S. au capital de 50 000€
Siret : 478 486 020 00033
N° de Tva Intracommunautaire : FR 80478 486 020
Directeur de la publication : Olivier Guilbaud
Déclaration CNIL : 1500954

Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par l'agence AVANCI - AXXESS groupe, tous droits réservés 
Adresse :
Domaine de la Choisille - route de Rouziers
37390 Chanceaux-sur-Choisille
Tél : 02.47.31.25.35

Mail : contact@avanci.fr
Site : http://www.avanci.fr

Webdesign :

Agence Avanci - Axxess groupe
Domaine de la Choisille - route de Rouziers
37390 Chanceaux-sur-Choisille
Tél: 02 47 31 25 35
http://www.avanci.fr
Photos Shutter Stock

Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par OCEANET
L'hébergement du site est réalisé par la société OCEANET TECHNOLOGY
OCEANET TECHNOLOGY
Adresse : 2, impasse Joséphine Baker
44800 Saint-Herblain
Tél. : 02 28 03 78 78
Fax : 02 28 03 78 79
Contact : http://www.oceanet-technology.com
Site : http://www.oceanet-technology.com

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

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Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Protection des données personnelles

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr

INTERNAUTES VOS DROITS :

La CNIL vous informe :  www.cnil.fr
"Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l'information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l'individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers."
Consultez la rubrique directement à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-droits/
Informatique et Libertés
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Laboratoire Centifolia
Route de Saint Clémentin
79250 Nueil les Aubiers.

Informations nominatives sur ce site :

Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du Directeur de la Publication.

Finalité - exploitation des données vous concernant  :

Formulaire de contact : demande de données nominatives
Objectif : Ces informations nous permettront de vous connaître et de répondre au mieux à votre demande. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées dans une période maximum de deux ans.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, envoyer un mail à contact@centifoliabio.fr ou contactez Laboratoire Centifolia - Route de Saint Clémentin - 79250 Nueil les Aubiers.

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